Catalogues de variétés
Catalogues nationaux
Les catalogues nationaux doivent comporter deux listes distinctes, A et B :
- La Liste A est constituée par les variétés homologuées dont les semences peuvent être multipliées et commercialisées sur le territoire des États membres;
- La Liste B est constituée par les variétés homologuées dont les semences peuvent être multipliées sur le territoire des Etats membres en vue de leur exportation hors dudit territoire.
Pour être inscrite sur la liste A du catalogue national, une nouvelle variété doit être homologuée.
Les conditions d'homologation sont les suivantes :
- être reconnue Distincte, Homogène et Stable (DHS) au travers d'un protocole d'examen DHS
- être reconnue suffisamment performante par rapport à la gamme des variétés les plus utilisées et sans défaut majeur pour les utilisateurs au travers d'un protocole d'examen de la Valeur Agronomique et Technologique (VAT) ;
- être désignée par une dénomination approuvée.
Pour être inscrite sur la liste B du catalogue national, une nouvelle variété doit être homologuée.
Les conditions d'homologation sont les suivantes :
- être reconnue distincte, homogène et stable au travers d'un protocole d'examen DHS ;
- être désignée par une dénomination approuvée.
Catalogue Ouest Africain
Conformément à la décision de dix-sept pays d'Afrique de l'Ouest et Centrale membres de l'Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA), de la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) et du Comité permanent inter-Etats de lutte contre la sécheresse au Sahel (CILSS) sur l'organisation du Catalogue ouest africain des espèces et variétés végétales (COAFEV). Ce document présente la liste limitative des variétés ou types variétaux dont les semences peuvent être produites et commercialisées sur le territoire constitué par ces dix-sept pays.
Il est constitué par la somme des variétés inscrites dans les catalogues nationaux des États membres.
Pour être inscrite au Catalogue ouest africain des espèces et variétés végétales, une variété doit être préalablement inscrite à un catalogue national.
Ce Catalogue, qui constitue la première version du COAFEV, liste également les variétés les plus largement diffusées dans les Etats membres. La liste de ces variétés a été établie à partir de données fournies par les Etats membres. Après une période transitoire de cinq ans, ce catalogue ne contiendra plus que les variétés inscrites aux catalogues des Etats membres.